Saturday, March 24, 2012

Etude de danger exercices+corrigés pour BTS et Ingénieur

je vous présente une Étude de Danger avec des questions et des réponses Alors n'hésitez de me contacter en cas ou vous trouverez des difficultés

voila l'environnement proposé



voici les liens


 
Premier lien : les exercies

https://rapidshare.com/files/392018963/livret_exercices.pdf

Deuxiéme lien : les corrigés

https://rapidshare.com/files/2908708199/livret_corriges_exercices.pdf


Bonne lecture !! amine

Santé et sécurité au travail

Prévention des risques : une pluralité de pratiques et de motivations

Prévention des risques : une pluralité de pratiques et de motivations
Une étude du Centre d’études de l’emploi éclaire les comportements des entreprises en matière de prévention des risques professionnels. Leurs pratiques ont été croisées avec différents facteurs socio-économiques afin d’identifier des leviers possibles de l’action publique.
Quels sont les déterminants qui poussent les entreprises à s’engager ou non dans une politique active de prévention des risques professionnels ? Les auteurs d’une étude du Centre d’études de l’emploi (CEE) publiée au mois de janvier, ont traité cette problématique en s’appuyant, notamment, sur les résultats de l’enquête « Reponse » (Relations professionnelles et négociations d’entreprise) de 2004- 2005. Cette vaste enquête nationale de la DARES a été réalisée auprès des repré - sentants de la direction, des représentants du personnel et des salariés issus de 3000 établissements de vingt salariés ou plus dans le secteur marchand non agricole. Elle comportait des questions relevant spécifiquement de la prévention des risques professionnels : dispositifs mis en place, objectifs suivis et négociations tenues en matière de prévention, sécurité et conditions de travail.

Cinq types de comportements identifiés

Premier constat global de l’étude du CEE : plus de 80% des entreprises de vingt salariés et plus agissent pour améliorer la sécurité au travail même si le respect de la législation est pour certaines aléatoire. « Les mauvais résultats des risques professionnels français ne peuvent plus être compris comme l’effet d’une carence absolue de la part des entreprises », expliquent ainsi les auteurs qui distinguent cinq types de comportements. Un groupe intermédiaire d’entreprises (45,1% des 3000 entreprises) correspond à la norme avec la présence de dispositifs de prévention (aménagement des postes de travail, équipements de protection individuelle, prévention du risque routier, etc.), une évaluation diffusée aux salariés ou à leurs représentants, des négociations sur les conditions de travail.
Par rapport à cette norme, l’étude pointe un groupe de mauvais élèves. Pour 16,7% des entreprises, la question de la prévention ne se pose pas ou, du moins, n’est pratiquement pas posée. Dans 12,6 % des cas, elle est posée de façon unilatérale : ces entreprises ont généralement rédigé un document d’évaluation des risques surtout par souci de remplir une obligation légale, mais elles ne l’ont pas diffusé auprès du personnel et la discussion collective est absente. À l’opposé, les entreprises les plus actives sont celles pour qui la prévention est un impératif partagé à la fois par les dirigeants et les salariés (12,7 %). Les sala riés sont non seulement informés, mais les conditions de travail font l’objet de négociations débouchant souvent sur un accord. Le dernier groupe rassemble les entreprises pour qui l’objectif sécurité n’est pas prioritaire mais qui ont des pratiques de prévention très formalisées (12,8%).
D’une manière générale, près des deux-tiers des établissements déclarent avoir installé deux dispositifs ou plus. Parmi ceux-ci, certains comme l’aménagement des postes de travail, la prévention en général, les formalisations et les interdits-sanctions, sont plutôt le fait des entreprises les plus soucieuses de leur politique de prévention. Les autres centrent leurs efforts sur la sécuri sation des machines, des espaces de travail, l’organisation des premiers secours et la mise en conformité des installations. Les auteurs de l’étude notent, au passage, l’hétérogénéité des moyens mis en oeuvre et la faible normalisation du champ de la prévention : un même dispositif apparaissant, par exemple, sous divers intitulés.

Pas de levier d'incitation univoque

Tout l’intérêt de cette étude est d’avoir croisé ces pratiques avec d’autres dimensions de la vie de l’entreprise : sa configuration productive, sa situation financière, la dangerosité de son activi - té, ses modes de gestion des ressources humaines et ses relations sociales. Le résultat de cette analyse statistique? Les auteurs n’ont trouvé aucune causa lité simple et univoque qui constituerait le levier d’incitation pertinent pour toutes les situations. Leurs observations vont même parfois à l’encontre de certaines idées reçues. Globalement, ce n’est pas la bonne santé de l’entreprise qui favorise les pratiques intenses de prévention. À l’inverse, ces dernières ne sont pas véritablement empêchées par les difficultés financières. « Il n’y a quasiment pas de rapport entre situation économique et engagement dans la prévention », précisent les auteurs. Autre information surprenante, la dangerosité de l’activité professionnelle ne conduit pas forcément à l’adoption de dispositifs préventifs. En aucun cas les caractéristiques propres du travail ne semblent suffire pour expliquer les comportements des entreprises (voir encadré).

La présence d'un CHSCT dynamise la prévention

S’il n’existe pas un facteur déterminant, en revanche, plusieurs critères jouent dans un sens comme dans l’autre. L’intensité du travail et, dans une moindre mesure, l’instabilité de la main-d’oeuvre, la position de sous-traitant et une stratégie économique défensive, vont venir contrarier le développement de la prévention. À l’inverse, une participation importante du public au capital de l’entreprise, la présence d’un plan de formation, le souci d’un bon climat social, sont autant d’éléments qui vont peser favorablement.
Dans le même ordre d’idées, la présence d’un CHSCT a une forte incidence sur le comportement de l’entreprise, bien plus que l’existence d’un document d’évaluation. Dans les sociétés les moins dynamiques en matière prévention, l’analyse révèle, en effet, une absence ou une bien moindre présence des CHSCT, et vice versa. « Certes, ici, sans doute plus encore qu’ailleurs, expliquent les sociologues, il faut prendre garde à ne pas raisonner en termes de causalité. Mais cela n’enlève rien à l’intérêt des résultats : la présence d’un CHSCT participe du dialogue, de la co-construction des risques professionnels et de leur prise en charge par les dirigeants et les salariés ». Ce lien entre la pratique de prévention et les relations sociales est aussi perceptible du côté des employeurs. En effet, la participation régulière de la direction à des associations locales ou régionales (comme un MÉDEF territorial, une chambre de commerce et d’industrie, etc.) est significativement associée à la mise en oeuvre de systèmes préventifs.

L'effet des incitations financières n'est pas probant

Autre enseignement à retenir, les enjeux des coûts de la prévention ne sont pas aussi centraux que l’on pourrait l’imaginer, ce qui amène les auteurs à s’interroger sur l’efficacité des incitations financières du système de tarification des risques professionnels qui composent l’essentiel des outils de l’action publique. « À taille égale, on n’observe aucune différence d’intensité de prévention entre les entreprises soumises au taux dit réel et les autres. » Les liens entre les taux de risques affectés et le nombre de dispositifs de prévention installés sont distendus. L’effet inci tatif qu’espérait le législateur n’est pas probant. « Les taux de risque sont peu suivis dans les entreprises qui n’en comprennent ni la construction ni la valeur. Peu connaissent leur taux, et quand elles le connaissent, aucune ne sait le situer par rapport à la moyenne du secteur et des autres secteurs. Les coûts font partie des charges patronales dont les entreprises s’acquittent sans toujours savoir qu’elles pourraient en réduire le montant. » Autrement dit, le système de tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles, censé inci ter les entreprises à se préoccuper de l’impact économique interne de la sécurité au travail, ne joue par ce rôle. Pour les auteurs de cette étude, il n’existe d’ailleurs pas une solution unique qui déterminera l’adoption de politiques actives de prévention. Ils préfèrent parler de multiples voies vers la prévention qui reposent sur différents leviers d’action : par exemple, soutenir des acteurs de prévention dans leurs négociations avec les opérationnels, ailleurs, formaliser davantage des procédés de prévention ou encore faire entendre plus clairement une voix d’autorité et de sanction.

« Pratiques de prévention des risques professionnels »,
-Thomas Amossé,
-Sylvie Célérier,
-Anne Fretel,

rapport de recherche n° 61, Centre d’études de l’emploi.

Actualités de la prévention des risques professionnels

Nouveautés
Livre blanc "trajet"
Ce livre blanc est le produit d'une large concertation entre acteurs publics et privés des secteurs de la protection sociale, de la protection environnementale et de l'entreprise. Il propose 12 actions concrêtes pour une mobilité sûre et durable.
Télécharger le livre blanc "trajet" sur le site Risques professionnels de l'Assurance Maladie
Risque routier, fatigue, stress, pollution ... Un sondage de l'IFOP auprès de 500 grandes entreprises apporte un éclairage.
Voir le sondage sur le site Risques professionnels de l'Assurance Maladie

Services à la personne
Le domicile devient un lieu de travail pour les salariés de structures d'aide à domicile : un dépliant décrit les principaux risques d'accidents et donne des conseils pour agir.
Télécharger le dépliant

Evénement
Risque routier
Le 22 mars 2012 au Palais des Sports de Mulhouse, une journée d'animation sur le risque routier professionnel, offre à un large public d'entreprise l'occasion de faire un point sur la maîtrise de ce risque dans 9 ateliers et 11 conférences.
Voir l'invitation et le coupon réponse

Préventica 2012
Après 2004 et 2007, le salon-congrès Préventica revient à Strasbourg les 30 et 31 mai 2012. Avec 380 exposants, 100 conférences et 9000 visiteurs, Préventica s'annonce comme le grand rendez-vous des acteurs de la santé & sécurité au travail dans l'Est de la France.
Pour vous inscrire :
www.preventica.com
Demande de dossier exposant au 05 57 54 12 65

Matinées de la prévention
Prochaines matinées de la prévention
En partenariat avec les CCI d'Alsace et de Moselle, la CRAM propose des rendez-vous aux entreprises autour de questions d'actualité en santé & sécurité au travail. La première thématique retenue en 2012 concerne les aides financières aux petites entreprises.
Les aides financières aux petites entreprises pour améliorer la santé et la sécurité au travail
Pour télécharger l'invitation - programme, cliquez sur le lien correspondant.
Evaluation du risque chimique et traçabilité des expositions
Pour vous inscrire d'ores et déjà : écrivez à dominique.kessler@cramam.cnamts.fr
Prévention du risque trajet en entreprise. Présentation du livre blanc.
  • Jeudi 19 avril 2012 à Haguenau
  • Mardi 9 octobre 2012 à Mulhouse
  • Vendredi 12 octobre 2012 à Metz
  • Mercredi 14 novembre 2012 à Colmar
  • Jeudi 15 novembre 2012 à Strasbourg
Pour vous inscrire d'ores et déjà : écrivez à dominique.kessler@cramam.cnamts.fr
Forum TPE
Le forum national "Santé & sécurité au travail dans les TPE - la parole aux entreprises" s'est tenu les 25 et 26 octobre 2011 au Palais des Congrès de Strasbourg.
Des témoignages concrets en matière d'organisation, de formation, d'information, des résultats d'enquêtes, des échanges ...




Les présentations lors du forum :
Télécharger la synthèse du Forum TPE
Retrouvez le programme de la rencontre
Aide financière
"Coup de pouce pour un utilitaire plus sûr"
Nouvelle aide financière Utilitaire plus sûr
L'Assurance Maladie - Risques professionnels propose, de fin avril 2011 au 31 mai 2012, une aide financière de 3000 euros, réservée aux entreprises du régime général de moins de 50 salariés, pour l'achat ou la location longue durée d'un véhicule utilitaire léger neuf comprenant 6 équipements de sécurité.
L'aide est portée à 4000 euros si l'établissement choisit en plus de faire installer un dispositif de "témoin de surcharge" indiquant le dépassement du poids total autorisé en charge (PTAC).
Nouveau
Prévention de la pénibilité : obligations des entreprises
Inscrit dans la réforme des retraites, la prévention de la pénibilité devient une obligation pour les entreprises. Des décrets relatifs à l'obligation de négocier ou d'établir un plan d'action de prévention de la pénibilité sont parus le 9 juillet 2011. Pour aider les entreprises et leurs partenaires sociaux, une "boîte à outils" avec des conseils méthodologiques et des fiches techniques permettant d'identifier les facteurs de pénibilité et les mesures de prévention qui en découlent est mis en ligne :
http://www.travailler-mieux.gouv.fr/Prevention-de-la-penibilite.html

Rappelons qu'à compter du 1er janvier 2012, les employeurs d'au moins 50 salariés, dont au moins la moitié des salariés est exposée à certains facteurs de risques professionnels, devront s'être dotés d'un accord ou d'un plan d'action relatif à la prévention de la pénibilité.
Un nouveau service en ligne : le compte AT/MP
Le compte AT/MP ( Accidents du travail / Maladies professionnelles ) remplace l'actuel compte Employeur. Les entreprises inscrites à ce service en ligne peuvent :
  • consulter le taux de cotisation de leur(s) établissement(s) et voir le détail de son calcul.
  • faire le point en temps réel sur les sinistres récemment reconnus, impactant leurs futurs taux.
Les barèmes des coûts moyens par secteur d'activité seront également consultables sur le compte AT/MP.
Enfin, toutes les données du compte AT/MP seront désormais téléchargeables non seulement au format excel mais aussi au format pdf, permettant un archivage facile.
Inscription et consultation sécurisée du compte AT/MP :
www.net-entreprises.fr, le site officiel des déclarations sociales, proposé à l'ensemble des organismes de protection sociale
Publications INRS
Nanomatériaux. Prévention des risques dans les laboratoires
INRS ED 6115, 56 pages
Nombre de salariés travaillant dans des laboratoires (chercheurs, techniciens, étudiants, personnel d'entretien, etc.) sont exposés aux nanomatériaux. Les connaissances portant sur leur toxicité sont encore fragmentaires. Il convient donc, dans tous les laboratoires manipulant ces matériaux, et tout au long du cycle de vie des produits, de mettre en place des bonnes pratiques de travail et d'instaurer des procédures de prévention adaptées.
Une présentation de la publication
Télécharger la publication

Grilles d'évaluation des pratiques en santé et sécurité
L'INRS propose deux nouveaux outils pour évaluer les pratiques en santé et sécurité au travail. Ces grilles de questionnement à remplir (format excel) sont destinées à évaluer le niveau de prise en compte de la prévention en entreprise.
La grille DIGEST, outil de diagnostic en prévention pour les entreprises de moins de 50 salariés
La grille GPS&ST 2011, grille de positionnement pour les entreprises de plus de 50 salariés
Produits chimiques. Les 9 nouveaux pictogrammes de danger
INRS ED 4405 et INRS ED 4406
Deux dépliants présentent chaque pictogramme et sa signification de manière succinte (INRS ED 4405) ou plus détaillée (INRS ED 4406).
Pour vos commandes de documents :
Service Prévention et Gestion des Risques Professionnels
Centre de documentation

14 rue Adolphe Seyboth - CS 10392 - 67010 Strasbourg Cedex
Tél 03 88 14 33 13 ou 03 88 14 33 14 ou 03 88 14 33 15
Télécopie : 03 88 23 54 13
Courriel : prevention.documentation@cram-alsace-moselle.fr
Formulaire de commande de documents (format word) à renvoyer à l'adresse ci-dessus.
En ligne
Réforme de la tarification des accidents du travail et des maladies professionnelles
Ce qu'il faut savoir
La nouvelle tarification apporte trois évolutions principales :
  1. Les seuils d'effectifs qui déterminent si une entreprise est en tarification individuelle, mixte ou collective sont modifiés ; en Alsace-Moselle, la tarification collective est, comme par le passé appliquée jusqu'à 49 salariés, le taux individuel à partir de 150 salariés au lieu de 200 (300 au lieu de 500 dans le BTP).
  2. La part individuelle du taux de cotisation n'est plus calculée en fonction du coût supporté par la Sécurité sociale de chaque accident pris isolément, mais sur la base d'un coût moyen des sinistres de gravité comparable, calculé par secteur d'activité, au niveau national.
  3. Si elle le souhaite, une entreprise ayant plusieurs établissements pourra demander le calcul d'un seul taux de cotisation pour l'ensemble de ses établissements ayant la même activité ; en Alsace-Moselle, le même taux est appliqué à ces entreprises.
Pour en savoir plus, les documents proposés par la CNAMTS :
La CRAM Alsace-Moselle propose la brochure "La nouvelle tarification 2012" - 12 pages.
Voir l'arrêté du 1er décembre 2011 fixant les coûts moyens
Taux de cotisation pour les entreprises à taux mixte et individuel
Pour connaître à tout moment son taux de cotisation et les détails de son compte employeur (les dépenses règlées par les CPAM, le nombre de jours d'arrêt, les salaires, etc), inscrivez-vous sous :
https://www.risquesprofessionnels.e-ventail.fr/cramam/

La déclaration d'accident du travail en ligne
Les formulaires pour déclarer un accident du travail ne se remplissent plus à la main ! Depuis le 1er septembre 2008, la déclaration d'accidents du travail, la feuille d'accident et l'attestation de salaire peuvent être renseignés en une seule fois et transmis automatiquement à la Caisse, qui accuse réception de tout envoi.
Il suffit de s'inscrire sur le site www.net-entreprises.fr.
La déclaration en ligne mode d'emploi
Nouveau : Cliquez sur l'image pour accéder à une démonstration de la déclaration d'accident du travail dématérialisée sur le site www.net-entreprises.fr
Evaluation des risques professionnels
Documentation sur l'évaluation des risques professionnels
  • Guide d'auto-évaluation des risques professionnels
    (pdf - 177Ko). Cliquez ici !
  • Guide d'évaluation des risques professionnels dans le BTP
    (pdf - 206 Ko). Cliquez ici !
  • Appréciez la qualité de la démarche d'évaluation !
    (pdf - 26 Ko) - Cliquez ici !)
  • Le document unique et après ?
    (format pdf - 73 Ko) - Cliquez ici !
  • Tableau des outils du réseau Prévention de l'Assurance Maladie (format pdf - 38 Ko), cliquez ici !
  • Prestataires : Une liste d'organismes et de bureaux d'études pouvant aider les entreprises dans leur démarche d'évaluation des risques professionnels. Cliquez ici !
  • A voir également : le dossier sur l'évaluation des risques professionnels sur www.inrs.fr

des offres d'emplois QHSE France


Technicien HSE h/f(Publiée le 23/03/2012 - Référence : 53576)

Société qui recrute : Adia
Contrat de travail : CDD - Voir texte  -  Poste à pourvoir : Immédiatement
Expérience requise : 1 à 3 ans
Localisation : France / Ile-de-France / Nozay
Secteurs d'activité :
• Gestion des risques : HSE
 
 plus de détails :
 
http://www.emploi-environnement.com/fr/gestion_offre/visu_offre.php4?reference_offre=53576 
 
 
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Assistant(e) de la Direction sécurité H/F(Publiée le 23/03/2012 - Référence : 53558)

Société qui recrute : BURGEAP SA
Contrat de travail : CDD - 6 mois  -  Poste à pourvoir : Immédiatement
Expérience requise : 1 à 3 ans
Rémunération : à négocier
Localisation : France / Ile-de-France / Boulogne-Billancourt
Secteurs d'activité :
• Gestion des risques : HSE
 
 plus de détails :
 http://www.emploi-environnement.com/fr/gestion_offre/visu_offre.php4?reference_offre=53558
 
 
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Rejoindre Apave, c'est donner du sens à son métier
Notre métier ? Accompagner les entreprises et les collectivités en France ou à l'international dans la maîtrise de leurs risques tehcniques, environnementaux et humains. Chauqe jour, nos 9800 collaborateurs sont plongés au cœur des enjeux de sécurité et interviennent sur des projets techniques passionants.

Préventeur Sécurité Rouen (H/F) H/F

Apave recrute un préventeur Sécurité. Rattaché à l'agence de Rouen, vous suivez un chantier dans le secteur industriel. Animation de réunions, accueil et causeries sécurité, gestion des interfaces entre les différentes entreprises, suivi des indicateurs et des plans de prévention, Cette mission aura une durée entre 2 et 4 mois Vous êtes disponible à partir de la mi avril 2012.

Compétences requises :

Vous disposez d'un diplôme bac +2 en HSE et avez déjà une première expérience sur des chantiers industriels.

Offre [365/RO/PREVSECU - 53556] publiée le 23/03/2012
Type de contrat :
CDI
Localisation :
France / Haute-Normandie
Expérience requise :
1 à 3 ans
Secteur(s) d'activité : Gestion des risques : HSE, Risque professionnel SST/EvRP/SPS
 
 

Candidature à cette offre

 
 
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Responsable hygiène/sécurité/environnement h/f(Publiée le 23/03/2012 - Référence : 53546)

Société qui recrute : Adecco
Contrat de travail : Interim - Voir texte  -  Poste à pourvoir : Immédiatement
Expérience requise : Jeune diplômé / moins de 1 an
Localisation : France / Midi-Pyrenees / Decazeville
Secteurs d'activité :
• Gestion des risques : HSE
 
 plus de détails 
http://www.emploi-environnement.com/fr/gestion_offre/visu_offre.php4?reference_offre=53546
 
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