Monday, March 19, 2012

Documentaion ICPE

http://www.decitre.fr/gi/85/9782852661585FS.gif

 Extrait d'étude de danger (année 2001) pour un scénario de calcul des effets thermiques pour un feu de stockage de combustible solide et solide liquéfiable.    

Calcul des effets thermiques






J.O n° 215 du 15 septembre 2005 page 14949 texte n° 4

Décrets, arrêtés, circulaires

Textes généraux

Ministère de l’intérieur et de l’aménagement du territoire


Décret n° 2005-1158 du 13 septembre 2005 relatif aux plans particuliers d’intervention concernant certains ouvrages ou installations fixes et pris en application de l’article 15 de la loi n° 2004-811 du 13 août 2004 relative à la modernisation de la sécurité civile

NOR: INTE0500253D
    

Décret n° 2005- 1158 du 13 septembre 2005 relatif aux plans particuliers d'intervention concernant certains ouvrages ou installations fixes





Note de Doctrine Générale sur les effets de vague dans les dépôts de liquides inflammables    
Doctrine sur les effets de vague dans les dépôts de liquides inflammables





UIC - GESIP DT 67
Recommandations pour la protection des installations industrielles contre les effets de la foudre pour l'application de l'arrêté du 28 janvier 1993 concernant la protection contre la foudre de certaines installations classées.
    

DT67 Recommandations pour la protections des installations contre la foudre suivant suivant Arrêté du 28 janvier 1993






Guide d'élaboration d'une étude de dangers dans les dépôts de liquides inflammables - Octobre 2008
    

Guide d'élaboration d'une étude de dangers dans les dépôts de liquides inflammables






Guide d'aide à la réalisation d'un dossier de demande d'autorisation d'exploiter.
Réalisé par la DRIRE Languedoc-Roussillon.
    

Guide pour lélaboration d'un dossier de demande d'exploiter






Le risque foudre et les Installations
Classées pour la Protection de
l’Environnement
 INERIS

OMEGA 3
    

Le risque foudre et les Installations Classées pour la Protection de l’Environnement






Logigramme d'illustration du guide explicatif sur les études de dangers.
    

Logigramme de principe des études de dangers






Décryptage de la méthodologie des études de danger
    

Methodologie EDD - Partie 1 - Reglementation et Terminologie






Décryptage de la méthodologie de réalisation d'une étude de danger
    

Methodologie EDD - Partie 2 - Données d'entrée






Décryptage de la méthodologie de réalisation d'une étude de dangers
    

Methodologie EDD - Partie 3 - Elèments de base






Décryptage de la réalisation d'une étude de dangers
    

Methodologie EDD - Partie 4 - Construction de l'Etude






Décryptage de la réalisation d'une étude de dangers
    

Methodologie EDD - Partie 5 - Positionnement des MMR






Guide de la méthodologie employée et synthèse de l'étude de danger GORO NICKEL
    

Methodologie et synthèse de l'étude de danger Goro Nickel






La présente annexe présente une démarche particulière permettant d'arriver à un risque acceptable.

Le but n'est pas de donner une méthode définitive mais de présenter les principes généraux.

    

NF EN 61508 54 Annexe B Concept ALARP





Note de doctrine générale sur la prise en compte des agressions externes engendrées par les flux de transport de matières dangereuses (TMD) dans les études de dangers.    
Note de doctrine générale sur la prise en compte des agressions externes engendrées par les flux de TMD dans les études de dangers.






Note de doctrine générale sur les guides sectoriels en matière d'études de dangers
    

Note de doctrine générale sur les guides sectoriels en matière d'études de dangers





Privé
...






Principes généraux d'organisation et outils pour l'examen des études de dangers des établissements AS (soumis à autorisation avec Servitudes)
    

Principes généraux d'organisation et outils pour l'examen des études de dangers des établissements AS






Une étude de dangers a pour objet de rendre compte de l’examen effectué par l’exploitant pour caractériser, analyser, évaluer, prévenir et réduire les risques d’une installation ou d’un groupe d’installations, autant que technologiquement réalisable et économiquement acceptable, que leurs causes soient intrinsèques aux produits utilisés, liées aux procédés mis en œuvre ou dues à la proximité d’autres risques d’origine interne ou externe à l’installation.
    

Principes généraux des étude de dangers








Objet, contenu, principe et méthodologie générale d'une étude de danger.

Document grand public
    

Principes généraux pour l'élaboration et la lecture des études de dangers





Privé
...






!Les effets des coups de foudre
!Les accidents industriels liés à la foudre
!Les solutions de protection
!L’optimisation de la protection
    

Protection contre la foudre des installations industrielles






La DREal Nord-Pas de Calais a actualisé son guide pour la constitution d'un DDAE. Il s'agit du premier guide en mode DREal à ma connaissance. Il est dommage que sa parution n'ait pas été retardée pour développer un peu plus l'aspect "avis de l'autorité environnementale", qui aura des impacts, n'en doutons pas.
Mais c'est une bonne moutûre, à garder près de la main...
Matt

     

Référentiel pour la constitution d'un DDAE















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